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Cyclades - plastic figures

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Germany : www.matagot.com/figuren

France : www.matagot.com/figurines

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Conditions générales de vente

Article 1 : Intégralité
Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société MATAGOT au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales ; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur - durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par la société MATAGOT.

Article 5 : Signature électronique
Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l’objet d’un message e-mail au client, lui donnant le jour d’expédition et le numéro de suivi du colis lorsque l’envoi sera effectué, ou à défaut, à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.

Article 7 : Prix
Les prix sont indiqués toutes taxes comprises en Euros et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 8 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur utilisera Paypal. Le consommateur garantit la société MATAGOT qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société MATAGOT se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société MATAGOT se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Article 9 : Disponibilité des produits
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 7 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.

Article 10 : Modalités de livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le consommateur sur le bon de commande. L’adresse de livraison doit correspondre à la zone géographique choisie par le consommateur au moment de la commande. En cas d’erreur la commande sera annulée de plein droit. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société MATAGOT, dans un délai d’une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l’expédition en France, nous travaillons essentiellement avec Colissimo. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.

Les frais de ports sont fonction de la zone géographique de livraison et les commandes de plus de 60 Euros bénéficient d’une réduction de 8 euros de Frais de port.

LA POSTE (France uniquement)

Tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par le service de la Poste Colissimo ou par Lettre Max avec numéro de suivi. Le service Colissimo livre en 48H dans toute la France. Si vous êtes absent le jour de la livraison, le facteur laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, lequel vous permettra de retirer votre colis dans un délai de 15 jours au bureau de Poste desservant l’adresse de livraison.

Article 11 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison, un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par mail à shopping@matagot.com ou par simple courrier à notre adresse postale mise à jour sur le site web de MATAGOT.

Article 12 : Erreurs de livraison
12-a : Le consommateur devra formuler auprès de la société MATAGOT le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée. 12-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société MATAGOT pourra être faite par mail à shopping@matagot.com en précisant bien la référence de la commande. 14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société MATAGOT de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

Article 13 : Garantie des produits
Conformément à l’Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

En cas de manquement d’éléments sur un produit commandé chez MATAGOT, contactez votre service@matagot.com afin de prendre connaissance des modalités de prise en charge de votre produit.

Article 14 : Droit de rétractation
Le consommateur dispose d’un délai de 10 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société MATAGOT : shopping@matagot.com Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société MATAGOT fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours.

Article 15 : Force majeure
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre ; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 16 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 17 : Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article 18 : Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à la société MATAGOT pour obtenir une solution amiable

Article 23 : Informatique et Libertés
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société MATAGOT intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société MATAGOT dont les coordonnées figurent dans le cadre du site web, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société MATAGOT, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

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Qui sommes-nous ?

MATAGOT SAS
96 rue de Miromesnil
75008 Paris

Tél : 06 64 31 62 68
contact@matagot.com

Siret : 48357977700010
Code APE : 5819Z
N° TVA intracommunautaire : FR 68483579777

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Conditions générales de vente

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General terms and conditions

Terms & conditions

MATAGOT TERMS & CONDITIONS

Article 1: Completeness
These terms represent all obligations of the parties. The BUYER is deemed to accept without reservation all the provisions contained in these terms and conditions. No general or specific in documents sent or given by the BUYER may be incorporated herein, since these documents are inconsistent with these terms and conditions.

Article 2: Description
These terms are intended to define the rights and obligations of the parties under the online sale of goods and services offered by the company MATAGOT to the BUYER.

Article 3: Contractual Documents
This contract contains the following contractual documents, presented in descending order: these terms, the purchase order. In case of conflict between the provisions contained in the documents of different ranks, the provisions of the document of a higher precedence.

Article 4: Validity
These conditions come into force on the date of signature of the order form. These conditions are concluded for the duration necessary for the provision of goods and services purchased, until the expiry of the guarantees owed by the company MATAGOT.

Article 5: Electronic Signature
The "double click" the BUYER on the purchase order constitutes an electronic signature which has, between the parties, the same value as a handwritten signature.

Article 6 : Confirm shipping
The information will be e -mailed to the BUYER, giving the shipping and tracking number of the package date when the shipment will be made, or failing that, to the address specified by the customer on the order form.

Article 7: Price
Prices are indicated in Euros including VAT and are valid as of the date of mailing of the order by the BUYER. They do not include delivery charges, charged extra, and indicated before the validation of the order. Payment of the full price must be made when ordering. Payments cannot be considered deposits.

Article 8: Payment
To validate the order, the BUYER uses Paypal. The BUYER provides MATAGOT it has the required permission to use the method of payment chosen by him during the validation of the order. MATAGOT reserves the right to suspend any order and any delivery in case of refusal to authorize payment by credit card the officially accredited or in the event of nonpayment. MATAGOT reserves the right to refuse to deliver or to honor an order from a BUYER who has not fully paid or a previous order or with whom a payment dispute is currently existing.

Article 9: Availability of products
The order will be executed no later than within 7 days from the day after the BUYER placed his order. In case of unavailability of the ordered product, the BUYER will be informed at the earliest and will be able to cancel the order. The BUYER will then have the option of requesting either a refund of amounts paid within 30 days before their payment, or exchange the product.

Article 10: Delivery
Products are shipped to the shipping address provided by the customer on the order form. The shipping address must match the geographic area chosen by the BUYER at the time of order. In case of error the order will be canceled. The BUYER is responsible for checking the condition of the packaging of the goods upon delivery and report any damage to the carrier on the delivery , and MATAGOT within a week. The BUYER may, upon request, obtain sending an invoice to the billing address and not the delivery address by validating provided for this purpose on the order option. Regarding shipping in France, we work primarily with Colissimo. When we do a mailing, you will immediately receive an email informing you.

The shipping costs depend on the area of delivery and orders over 60 Euros receive a discount of € 8 Shipping.

MAIL (France only)
All small and medium size products are shipped by Colissimo service of the Post or Letter Max with tracking number. The Colissimo service delivers in 48 hours across France . If you are absent the day of delivery, the postman will leave a notice in your mailbox, which will allow you to collect your parcel within 15 days at the post office serving the delivery address.

Article 11: Delivery problems due to carrier Any anomaly concerning the delivery (damage, missing product compared to the delivery order, damaged package, broken product ... ) must be indicated on the delivery form of "handwritten reserves" , accompanied by the signature of the customer. The BUYER must confirm this problem by sending the carrier within two ( 2 ) business days following the date of delivery with acknowledgment of receipt stating such claims . The BUYER must send a copy of this letter by mail to shopping@matagot.com or by mail to our postal address as indicated on the MATAGOT website.

Article 12: Delivery errors
12 -a: The BUYER must report to MATAGOT on same day delivery or later than the first business day after delivery, any claim of error of delivery and / or non-conformity of goods in kind or quality compared to the information on the order form. Any claim made after this delay will be rejected. 12-b : The formulation of this claim with MATAGOT may be made by mail to shopping@matagot.com specifying the reference of the order. 14 -c: Any claim not made in the rules defined above and within the time limits could not be taken into account and release the company from all liability MATAGOT to the BUYER.

Article 13: Product Warranty
Pursuant to French Law Article 4 of Decree No. 78-464 of 24 March 1978, the provisions hereof may not deprive the BUYER of the legal guarantee which obliges the seller to guarantee against all consequences of latent defects of the thing sold.

In case of failure of elements on a product ordered from MATAGOT, contact your service@matagot.com to be aware of how to take care of your product.

Article 14: Cancellation Right
The BUYER has a period of 10 days to return, at his expense , the products do not suit him . This period starts from the date of delivery of the customer’s order. If this period expires on a Saturday, Sunday or a holiday or holiday, it is extended until the next business day. All returns must be reported to MATAGOT’s Customer Service: shopping@matagot.com prior to the actual return. This cancellation right does not bear penalties or costs, except for return shipping costs. When exercising the right of withdrawal, the BUYER has the option of requesting either a refund of monies paid, or exchange the product. In the case of an exchange, the re- shipment will be at the expense of BUYERS.

Upon exercise of the right of withdrawal, MATAGOT will make every effort to reimburse BUYERS within 15 days.

Article 15: Force Majeure
Neither party has breached its contractual obligations, insofar as their execution is delayed hindered or prevented by a fortuitous event or force majeure. Be considered fortuitous event or force majeure any compelling facts or circumstances , outside parties , unpredictable , unpreventable, independent of the will of the parties and cannot be prevented by them, despite all reasonable efforts. The party affected by such circumstances shall notify the other within ten working days of the date on which it becomes aware. Both parties will then, within a month, unless unable due to force majeure, to examine the impact of the event and agree the conditions under which the contract will be continued. If the force majeure lasts longer than three months, these terms may be terminated by the aggrieved party. Explicitly, are considered as cases of force majeure or unforeseeable circumstances beyond those usually retained by the jurisprudence of courts and tribunals French: blockage of means of transportation or supplies, earthquakes , fires, storms , floods, lightning cessation of telecommunications networks or specific to telecommunication networks to external customers problems.

Article 16: Partial invalidity
If one or more provisions of these terms are held to be invalid or declared as such under any law, regulation or following a final decision of a competent court, other provisions shall remain in full force and scope.

Article 17: No Waiver
The fact that one party not to claim a breach by the other party of any of the obligations contained in these Terms shall be construed in the future as a waiver of the requirement in question .

Article 18: Applicable law
These terms and conditions are subject to French law. This is for the substantive rules as to the rules of form. In case of dispute or claim, the BUYER should first contact MATAGOT for an amicable solution.

Article 19: Personal Data Protection
The information requested from the BUYER is required to process the order and may be provided to contractors of MATAGOT involved in the framework of the execution of this order. The BUYER can write to MATAGOT whose details are shown in the website , to oppose such disclosure or to exercise their rights of access, rectification with respect to information concerning and contained in the files MATAGOT, as provided by the French law of January 6, 1978.

 
 

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